Marque enregistrée - Marque en vigueur

FANCY CELLAR
M. Bertrand Moreau

Numéro de dépôt :
4389417
Date de dépôt :
19/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/09/2027
FANCY CELLAR de Bertrand Moreau

Présentation de la marque FANCY CELLAR

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2017 par monsieur Bertrand Moreau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FANCY CELLAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Le déposant est monsieur Bertrand Moreau domicilié(e) 10 Rue Saint Eloi - 31400 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MOREAU Bertrand domicilié(e) 10 Rue Saint Eloi - 31400 - Toulouse - France.

La marque FANCY CELLAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4389417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FANCY CELLAR arrivera à expiration en date du 19 septembre 2027.

Bertrand Moreau a également déposé les autres marques suivantes : FANCY CELLAR


M. Bertrand Moreau - 10 Rue Saint Eloi - 31400 - Toulouse - France


M. MOREAU Bertrand - 10 Rue Saint Eloi - 31400 - Toulouse - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement sans modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

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