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Marques déposées par monsieur Bertrand Moreau
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FANCY CELLAR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FANCY CELLAR
M. Bertrand Moreau

Numéro de dépôt :
4293297
Date de dépôt :
15/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/08/2026
FANCY CELLAR de Bertrand Moreau

Présentation de la marque FANCY CELLAR

Déposée par voie électronique le 15 août 2016 par monsieur Bertrand Moreau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FANCY CELLAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-36 du 9 septembre 2016.

Le déposant est monsieur Bertrand Moreau domicilié(e) 10 Rue Saint Eloi - 31400 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bertrand Moreau domicilié(e) 10 RUE Saint Eloi - 31400 - TOULOUSE - France.

La marque FANCY CELLAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4293297.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FANCY CELLAR arrivera à expiration en date du 15 août 2026.

Bertrand Moreau a également déposé les autres marques suivantes : FANCY CELLAR


M. Bertrand Moreau - 10 Rue Saint Eloi - 31400 - TOULOUSE - France


M. Bertrand Moreau - 10 RUE Saint Eloi - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.