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Marques déposées par BERTRAND MOREAU
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BELLEM L'artisan du saumon
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BELLEM L'artisan du saumon
BERTRAND MOREAU
PASCAL ISQUIN

Numéro de dépôt :
3840564
Date de dépôt :
22/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
BELLEM L\'artisan du saumon de BERTRAND MOREAU

Présentation de la marque BELLEM L'artisan du saumon

Déposée par voie électronique le 22 juin 2011 par BERTRAND MOREAU et PASCAL ISQUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BELLEM L'artisan du saumon »

Les déposants sont BERTRAND MOREAU domicilié(e) 35 AVENUE DE GRAVELLE - 94220 - CHARENTON LE PONT - France et PASCAL ISQUIN domicilié(e) 1 rue du RUISSEAU - 91410 - DOURDAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERTRAND MOREAU domicilié(e) 35 AVENUE DE GRAVELLE - 94220 - CHARENTON LE PONT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BERTRAND MOREAU - 35 AVENUE DE GRAVELLE - 94220 - CHARENTON LE PONT - France

PASCAL ISQUIN - 1 rue du RUISSEAU - 91410 - DOURDAN - France


BERTRAND MOREAU - 35 AVENUE DE GRAVELLE - 94220 - CHARENTON LE PONT - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Inscription le 6 décembre 2012 - Rejet total n°590126 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson.