Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FOGGARA
Numéro de dépôt :
1368160
Date de dépôt :
12/08/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/08/1996
Présentation de la marque FOGGARA
Déposée le 12 août 1986 par BERTRAND Monique épouse RUAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FOGGARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FOGGARA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368160.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOGGARA est expirée depuis le 12 août 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05