Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA VERPILLERE
BERTRAND Michel

Numéro de dépôt :
1071433
Date de dépôt :
29/09/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Villefranche-sur-Saône

Présentation de la marque DOMAINE DE LA VERPILLERE

Déposée le 29 septembre 1978 par BERTRAND Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Villefranche-sur-Saône), la marque française « DOMAINE DE LA VERPILLERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BERTRAND Michel domicilié(e) La Verpillère CHARENTAY 69220 BELLEVILLE S/S - France.

La marque DOMAINE DE LA VERPILLERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1071433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DE LA VERPILLERE est expirée depuis le 29 septembre 1988.

BERTRAND Michel a également déposé les autres marques suivantes : LAOUTÉE , TRIANGLE RIVE DROITE , MACKIE B . , 2B INVESTISSEMENTS , SOLIDIA


BERTRAND Michel - La Verpillère CHARENTAY 69220 BELLEVILLE S/S - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-019

Vin d'appellation contrôlée.