Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Faveurs de l Ardeche
Monsieur Bertrand Michat

Numéro de dépôt :
4574594
Date de dépôt :
10/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/08/2029
Les Faveurs de l Ardeche de Bertrand Michat

Présentation de la marque Les Faveurs de l Ardeche

Déposée par voie électronique le 10 août 2019 par monsieur Bertrand Michat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Faveurs de l Ardeche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-35 du 30 août 2019.

Le déposant est monsieur Bertrand Michat domicilié(e) 86 Chemin des Combes - 07130 - Saint Peray - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Miss, Monsieur Bertrand Michat domicilié(e) 86 Chemin des Combes - 07130 - Saint Peray - France.

La marque Les Faveurs de l Ardeche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4574594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Faveurs de l Ardeche arrivera à expiration en date du 10 août 2029.

Bertrand Michat a également déposé les autres marques suivantes : Granithé


Monsieur Bertrand Michat - 86 Chemin des Combes - 07130 - Saint Peray - France


Miss, Monsieur Bertrand Michat - 86 Chemin des Combes - 07130 - Saint Peray - France


Publication - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine bénéficiant de l'appellation d'origine protégée "Châtaigne d'Ardèche"  ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.