Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Marchand de Vin vous livre... ses recettes
M. Bertrand Michat

Numéro de dépôt :
4140693
Date de dépôt :
10/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2024
Le Marchand de Vin vous livre... ses recettes de Bertrand Michat

Présentation de la marque Le Marchand de Vin vous livre... ses recettes

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2014 par monsieur Bertrand Michat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Marchand de Vin vous livre... ses recettes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est monsieur Bertrand Michat domicilié(e) 14 Rue Les Terrasses - 26300 - Châteauneuf sur Isère - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bertrand Michat domicilié(e) 14 Rue Les Terrasses - 26300 - Châteauneuf sur Isère - France.

La marque Le Marchand de Vin vous livre... ses recettes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4140693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Marchand de Vin vous livre... ses recettes arrivera à expiration en date du 10 décembre 2024.


M. Bertrand Michat - 14 Rue Les Terrasses - 26300 - Châteauneuf sur Isère - France


M. Bertrand Michat - 14 Rue Les Terrasses - 26300 - Châteauneuf sur Isère - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.