Marque expirée - Marque en non vigueur

IX02
Bertrand Meslier
Eric Douesneau

Numéro de dépôt :
3396358
Date de dépôt :
08/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
08/12/2015
IX02 de Bertrand Meslier

Présentation de la marque IX02

Déposée le 8 décembre 2005 par Bertrand Meslier et Eric Douesneau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « IX02 »

Les déposants sont Bertrand Meslier domicilié(e) Pellegeais,16120 CHATEAUNEUF - 16120 - France et Eric Douesneau domicilié(e) Pellegeais,16120 CHATEAUNEUF - 16120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bertrand Meslier domicilié(e) Pellegeais,16120 CHATEAUNEUF - 16120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IX02 est expirée depuis le 8 décembre 2015.

Bertrand Meslier a également déposé les autres marques suivantes : COGNACDRINK la nuit à desormais un nom…


Bertrand Meslier - Pellegeais,16120 CHATEAUNEUF - 16120 - France

Eric Douesneau - Pellegeais,16120 CHATEAUNEUF - 16120 - France


Bertrand Meslier - Pellegeais,16120 CHATEAUNEUF - 16120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-19

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; exploitation de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.