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Marques déposées par Bertrand MEHLER
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FRANCECAB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCECAB
Bertrand MEHLER

Numéro de dépôt :
3790135
Date de dépôt :
14/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2020
FRANCECAB de Bertrand MEHLER

Présentation de la marque FRANCECAB

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2010 par Bertrand MEHLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCECAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est Bertrand MEHLER domicilié(e) 2 impasse du Hameau Panoramic - 73100 - MOUXY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bertrand MEHLER domicilié(e) 2 impasse du Hameau Panoramic - 73100 - MOUXY - France.

La marque FRANCECAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790135.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCECAB est expirée depuis le 14 décembre 2020.

Bertrand MEHLER a également déposé les autres marques suivantes : skicab.com skicab.fr skicab.co.uk skicab.eu


Bertrand MEHLER - 2 impasse du Hameau Panoramic - 73100 - MOUXY - France


Bertrand MEHLER - 2 impasse du Hameau Panoramic - 73100 - MOUXY - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

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