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Marques déposées par BERTRAND Matthieu
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BALANSERRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALANSERRES
BERTRAND Matthieu, Marie, Paul NATIONALITE FranÇaise

Numéro de dépôt :
1649675
Date de dépôt :
07/03/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/2001

Présentation de la marque BALANSERRES

Déposée le 7 mars 1991 par BERTRAND Matthieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BALANSERRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BERTRAND Matthieu, Marie, Paul NATIONALITE FranÇaise, domicilié(e) Place de l'Eglise, 38690 BURCIN - France.

La marque BALANSERRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALANSERRES est expirée depuis le 7 mars 2001.


BERTRAND Matthieu, Marie, Paul NATIONALITE FranÇaise - Place de l'Eglise, 38690 BURCIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) verrerie, porcelaine et faience non comprises dans d'autres classes. Pot de fleurs, seaux, bocal, couvercle de bocal cache-pot non en papier, cuvette, cruche, instrument d'arrosage