Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARSAC AEROTECH
M. Bertrand MARSAC

Numéro de dépôt :
3897459
Date de dépôt :
15/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/02/2022
MARSAC AEROTECH de Bertrand MARSAC

Présentation de la marque MARSAC AEROTECH

Déposée le 15 février 2012 par monsieur Bertrand MARSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MARSAC AEROTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est monsieur Bertrand MARSAC domicilié(e) 11 boulevard du Crépuscule - 04100 - MANOSQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. Christophe DEGRAVE domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque MARSAC AEROTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARSAC AEROTECH est expirée depuis le 15 février 2022.


M. Bertrand MARSAC - 11 boulevard du Crépuscule - 04100 - MANOSQUE - France


@MARK, M. Christophe DEGRAVE - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Appareils électriques ou électroniques de commande et de réglage pour modèles réduits de véhicules, d'avions, de bateaux, de trains, de voitures et d'hélicoptères et pour jouets motorisés. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des images ou des données. Logiciels de jeux ; jeux vidéos enregistrés ; logiciels (programmes enregistrés) ; progiciels ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec des répliques d'armes pour tirs virtuels ; périphériques d'ordinateurs. Cartouches de jeux vidéo ou informatiques. Supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; disques compacts [audio-vidéo] ; cédéroms ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes. Cartes à mémoire ou à microprocesseur. Écrans de visualisation, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement. Appareils et instruments de mesure, de visée ou de simulation pour le tir ; jeux automatiques à prépaiement ;

Modèles réduits, téléguidés ou non, de véhicules, d'avions, de bateaux, de trains, de voitures et d'hélicoptères, autant comme jouets que pour le modélisme sportif ; jeux ; jouets ; pistolets (jouets) ; pistolets à air [jouets] ; maquettes et répliques d'armes [jouets] ; maquettes et répliques d'armes pour tirs virtuels, pour usage avec une cible, pour usage avec un dispositif d'affichage électroniques [jouets] ; pistolets à peinture [articles de sport] ; cibles ; cibles électroniques ; pigeons d'argile [cibles] ; tirs au pigeon ; billes pour jeux ; munitions pour pistolets à peinture [accessoires de sport] ; projectiles et munitions pour maquettes et répliques d'armes [jouets] ; amorces pour pistolets [jouets] ; amorces fulminantes [jouets] ; capsules fulminantes [jouets] ; pièces détachées (à l'exception des lunettes de visée) pour maquettes et répliques d'armes [jouets] ; écrans de camouflage [articles de sport] ; filets [articles de sport] ; gants [accessoires de jeux] ; figurines (jouets) ; mannequins (jouets) ; poupées ; vêtements pour figurines, mannequins ou poupées (jouets) ; véhicules pour figurines, mannequins ou poupées (jouets) ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; protège-coudes, protège-genoux, protège-tibias [articles de sport] ; jeux automatiques [machines] à prépaiement ; jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; matériel pour le tir à l'arc ; armes d'escrime ; fléchettes ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; jeux de cartes ou de tables ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).