Marque expirée - Marque en non vigueur
LE FRAIS GOURMET
Numéro de dépôt :
3444330
Date de dépôt :
01/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2016
Présentation de la marque LE FRAIS GOURMET
Déposée le 1 août 2006 par BERTRAND MAJANI et JEAN-PIERRE MAJANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE FRAIS GOURMET »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FRAIS GOURMET est expirée depuis le 1 août 2016.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-07
Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36