Marque enregistrée - Marque en vigueur

Brasserie Artisanale du Port - 17 Royan
BERTRAND M&JF

Numéro de dépôt :
4489438
Date de dépôt :
08/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/10/2028
Brasserie Artisanale du Port - 17 Royan de BERTRAND M&JF

Présentation de la marque Brasserie Artisanale du Port - 17 Royan

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2018 par BERTRAND M&JF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Brasserie Artisanale du Port - 17 Royan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est BERTRAND M&JF domicilié(e) Le Feynard - 17210 - Chevanceaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERTRAND M&JF, Monsieur Jean-François BERTRAND domicilié(e) Le Feynard - 17210 - CHEVANCEAUX - France.

La marque Brasserie Artisanale du Port - 17 Royan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4489438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brasserie Artisanale du Port - 17 Royan arrivera à expiration en date du 8 octobre 2028.

BERTRAND M&JF a également déposé les autres marques suivantes : Béguin charentais , Bière Blonde de la COUBRE , Bière Ambrée la MAUVAISE , BLUE PASTIS , L'Écume de CORDOUAN , So Fruits , Coeur des Charentes , Brasserie Artisanale 4 Iles - 17 Royan , Bière Rousse de CHASSIRON , Bières des 3 Phares - 17 Royan


BERTRAND M&JF - Le Feynard - 17210 - Chevanceaux - France


BERTRAND M&JF, Monsieur Jean-François BERTRAND - Le Feynard - 17210 - CHEVANCEAUX - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.