Déposée le 25 août 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERTRAND M&JF et la Société à Responsabilité Limité (SARL) WINESOLUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BLUE PASTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-37 du 16 septembre 2016.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERTRAND M&JF domicilié(e) LE FEYNARD - 17210 - CHEVANCEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) WINESOLUTION domicilié(e) 52 R DE BOURGOGNE - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL, M. BERTRAND Jean-François domicilié(e) LE FEYNARD - 17210 - CHEVANCEAUX - France.
La marque BLUE PASTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294730.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL BERTRAND M&JF, SARL - LE FEYNARD - 17210 - CHEVANCEAUX - France - SIREN 3
WINESOLUTION, SARL - 52 R DE BOURGOGNE - 75007 - PARIS - France - SIREN 5
SARL, M. BERTRAND Jean-François - LE FEYNARD - 17210 - CHEVANCEAUX - France
Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37
Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07
Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;