Marque enregistrée - Marque en vigueur

ILES
BERTRAND M ET JF, SARL

Numéro de dépôt :
4154222
Date de dépôt :
05/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2025
ILES de BERTRAND M ET JF

Présentation de la marque ILES

Déposée par voie électronique le 5 février 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERTRAND M ET JF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERTRAND M ET JF domicilié(e) LE FEYNARD - 17210 - CHEVANCEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 502 893 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERTRAND M ET JF, M. JEAN-FRANCOIS BERTRAND domicilié(e) LE FEYNARD - 17210 - CHEVANCEAUX - France.

La marque ILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4154222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ILES arrivera à expiration en date du 5 février 2025.

BERTRAND M ET JF a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE CARBONNEL


BERTRAND M ET JF, SARL - LE FEYNARD - 17210 - CHEVANCEAUX - France - SIREN 377502893


BERTRAND M ET JF, M. JEAN-FRANCOIS BERTRAND - LE FEYNARD - 17210 - CHEVANCEAUX - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.