Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Portulane
M. Bertrand Louvet

Numéro de dépôt :
4020138
Date de dépôt :
16/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2023
Portulane de Bertrand Louvet

Présentation de la marque Portulane

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2013 par monsieur Bertrand Louvet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Portulane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est monsieur Bertrand Louvet domicilié(e) 96 bis rue Pierre Demours - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bertrand Louvet domicilié(e) 96 bis rue Pierre Demours - 75017 - Paris - France.

La marque Portulane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Portulane est expirée depuis le 16 juillet 2023.

Bertrand Louvet a également déposé les autres marques suivantes : DiagNautic , Part@lliance


M. Bertrand Louvet - 96 bis rue Pierre Demours - 75017 - Paris - France


M. Bertrand Louvet - 96 bis rue Pierre Demours - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

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