Déposée par voie électronique le 29 juillet 2017 par monsieur Bertrand Lelieur
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ETHICOSM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-33 du 18 août 2017.
Le déposant est monsieur Bertrand Lelieur domicilié(e) 47 Place de la République - 59140 - Dunkerque - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS SABL, Monsieur Bertrand Lelieur domicilié(e) 47 Place de la République - 59140 - Dunkerque - France.
La marque ETHICOSM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4380000.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETHICOSM arrivera à expiration en date du 29 juillet 2027.
Bertrand Lelieur a également déposé les autres marques suivantes : BIOCOSM
Monsieur Bertrand Lelieur - 47 Place de la République - 59140 - Dunkerque - France
SAS SABL, Monsieur Bertrand Lelieur - 47 Place de la République - 59140 - Dunkerque - France
Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33
Enregistrement avec modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51
Errata de l'enregistrement - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31
Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets.
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