Marque enregistrée - Marque en vigueur

ETHICOSM
Monsieur Bertrand Lelieur

Numéro de dépôt :
4380000
Date de dépôt :
29/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/07/2027
ETHICOSM de Bertrand Lelieur

Présentation de la marque ETHICOSM

Déposée par voie électronique le 29 juillet 2017 par monsieur Bertrand Lelieur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ETHICOSM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Le déposant est monsieur Bertrand Lelieur domicilié(e) 47 Place de la République - 59140 - Dunkerque - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS SABL, Monsieur Bertrand Lelieur domicilié(e) 47 Place de la République - 59140 - Dunkerque - France.

La marque ETHICOSM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4380000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETHICOSM arrivera à expiration en date du 29 juillet 2027.

Bertrand Lelieur a également déposé les autres marques suivantes : BIOCOSM


Monsieur Bertrand Lelieur - 47 Place de la République - 59140 - Dunkerque - France


SAS SABL, Monsieur Bertrand Lelieur - 47 Place de la République - 59140 - Dunkerque - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement avec modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Errata de l'enregistrement - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets.