Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
EMPIRE MUSIC
M. Bertrand LE BRAS M. Patrice MACAR
Numéro de dépôt :
3951828
Date de dépôt :
08/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque EMPIRE MUSIC
Déposée le 8 octobre 2012 par monsieur Bertrand LE BRAS et monsieur Patrice MACAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « EMPIRE MUSIC »
Les déposants sont monsieur Bertrand LE BRAS domicilié(e) Immeuble Louis Vuitton 5eme Etage, 101 Avenue des Champs Elysees - 75008 - PARIS - France et monsieur Patrice MACAR domicilié(e) Immeuble Louis Vuitton 5eme Etage, 101 Avenue des Champs Elysees - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bertrand LE BRAS domicilié(e) 9 Allee des chenes verts - 78150 - LE CHESNAY - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Bertrand LE BRAS - Immeuble Louis Vuitton 5eme Etage, 101 Avenue des Champs Elysees - 75008 - PARIS - France
M. Patrice MACAR - Immeuble Louis Vuitton 5eme Etage, 101 Avenue des Champs Elysees - 75008 - PARIS - France
M. Bertrand LE BRAS - 9 Allee des chenes verts - 78150 - LE CHESNAY - France
Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Inscription le 4 décembre 2013 - Rejet total n°614018 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-04
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Services de Disc-Jockey , services de compositions musicale , services de studio d'enregistrements , organisation et production de spectacles.
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