Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur bertrand lazerme
/
modulorgue
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

modulorgue
M. bertrand lazerme

Numéro de dépôt :
3903851
Date de dépôt :
10/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/03/2022
modulorgue de bertrand lazerme

Présentation de la marque modulorgue

Déposée le 10 mars 2012 par monsieur bertrand lazerme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « modulorgue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est monsieur bertrand lazerme domicilié(e) 1 allée des ormeaux - 32160 - plaisance - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. bertrand lazerme domicilié(e) 1 allée des ormeaux - 32160 - plaisance - France.

La marque modulorgue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque modulorgue est expirée depuis le 10 mars 2022.


M. bertrand lazerme - 1 allée des ormeaux - 32160 - plaisance - France


M. bertrand lazerme - 1 allée des ormeaux - 32160 - plaisance - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.