Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TERRE DE LORRAINE
BERTRAND Laurence

Numéro de dépôt :
3216678
Date de dépôt :
24/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
TERRE DE LORRAINE de BERTRAND Laurence

Présentation de la marque TERRE DE LORRAINE

Déposée le 24 mars 2003 par BERTRAND Laurence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « TERRE DE LORRAINE »

Le déposant est BERTRAND Laurence domicilié(e) 6 Rue de la Poterie,88700 Jeanménil - 88700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Laurence BERTRAND domicilié(e) 6 Rue de la Poterie,88700 Jeanménil - 88700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BERTRAND Laurence - 6 Rue de la Poterie,88700 Jeanménil - 88700 - France


Madame Laurence BERTRAND - 6 Rue de la Poterie,88700 Jeanménil - 88700 - France


Inscription le 18 novembre 2003 - Rejet total n°381768 - Publication au BOPI 2003-11-18

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

- Poteries en terre cuite, - Pots en terre cuite, pierre, bois, résine, plastique et dérivés, plâtre ou grés, - Cache-pots en terre cuite, pierre, bois, résine, plastique et dérivés, plâtre ou grés, - Pots à fleurs en terre cuite, pierre, bois, résine, plastique et dérivés, plâtre ou grés, - Jardinières en terre cuite, pierre, bois, résine, plastique et dérivés, plâtre ou grés, - Pieds d'estaux en terre cuite, pierre, bois, plastique et dérivés, plâtre ou grés, - Bibelots en terre cuite, pierre, bois, résine, plâtre ou grés, - Statues et figurines en terre cuite, pierre, bois, résine, plâtre ou grés, - Objets d'art en terre cuite, pierre, bois, résine, plâtre ou grés, - Articles ornementaux (en terre cuite, pierre, bois, résine, plastique et dérivés, plâtre ou grés) de toitures, façades et d'espaces verts.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.