M. Bertrand LATTES Mme. Dominique ANDREANI Mme. Naoual PIRAT M. Laurent CAUSIN
Numéro de dépôt :
3973026
Date de dépôt :
07/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/01/2023
Présentation de la marque RC RIVIERA CELLARS FRANCE
Déposée par voie électronique le 7 janvier 2013 par monsieur Bertrand LATTES, madame Dominique ANDREANI, madame Naoual PIRAT, monsieur Laurent CAUSIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « RC RIVIERA CELLARS FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-05 du 1 février 2013.
Les déposants sont monsieur Bertrand LATTES domicilié(e) 13 Rue des tourterelles - 34130 - Saint Aunès - France, madame Dominique ANDREANI domicilié(e) 5 Rue Georges Sand - 34920 - LE CRES - France, madame Naoual PIRAT domicilié(e) 13 Rue des tourterelles - 34130 - SAIN AUNES - France, monsieur Laurent CAUSIN domicilié(e) 5 Rue Georges Sand - 34920 - LE CRES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Riviera Cellars, M. Bertrand LATTES domicilié(e) 13 Rue des tourterelles - 34130 - Saint Aunès - France.
La marque RC RIVIERA CELLARS FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973026.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RC RIVIERA CELLARS FRANCE est expirée depuis le 7 janvier 2023.
M. Bertrand LATTES - 13 Rue des tourterelles - 34130 - Saint Aunès - France
Mme. Dominique ANDREANI - 5 Rue Georges Sand - 34920 - LE CRES - France
Mme. Naoual PIRAT - 13 Rue des tourterelles - 34130 - SAIN AUNES - France
M. Laurent CAUSIN - 5 Rue Georges Sand - 34920 - LE CRES - France
Riviera Cellars, M. Bertrand LATTES - 13 Rue des tourterelles - 34130 - Saint Aunès - France
Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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