Déposée par voie électronique le 11 mai 2020 par monsieur Bertrand LARCHER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « KOUER BREIZHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-23 du 5 juin 2020.
Le déposant est monsieur Bertrand LARCHER domicilié(e) 2 Avenue Anita Conti - 35400 - SAINT MALO - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur DENIS LE GUEN domicilié(e) 3 IMPASSE DE LA VIGIE - 35418 - SAINT MALO Cedex - France.
La marque KOUER BREIZHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4646600.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOUER BREIZHAT arrivera à expiration en date du 11 mai 2030.
Monsieur Bertrand LARCHER - 2 Avenue Anita Conti - 35400 - SAINT MALO - France
CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur DENIS LE GUEN - 3 IMPASSE DE LA VIGIE - 35418 - SAINT MALO Cedex - France
Publication - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23
Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49
Viande bénéficiant de l’indication géographique protégée « Volailles de Bretagne », poisson, volaille bénéficiant de l’indication géographique protégée « Volailles de Bretagne », gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles ; charcuterie bénéficiant de l’indication géographique protégée « Pâté de campagne breton » ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande bénéficiant de l’indication géographique protégée « Pâté de campagne breton » ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre ; farine et préparations faites de céréales bénéficiant de l’indication géographique protégée « Farine de blé noir de Bretagne » ou « Farine de blé noir de Bretagne – Gwinizh Breizh », pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; galettes ; crêpes et galettes garnies ; préparations faites de sarrasin bénéficiant de l’indication géographique protégée « Farine de blé noir de Bretagne » ou « Farine de blé noir de Bretagne – Gwinizh Breizh », préparations faites de froment ; blinis ; pancakes ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; sauces (condiments) ; épices ;
Produits agricoles bénéficiant de l’indication géographique protégée « Volailles de Bretagne », « Pâté de campagne breton », « Farine de blé noir de Bretagne » ou « Farine de blé noir de Bretagne – Gwinizh Breizh », produits aquacoles, horticoles et forestiers à l’état brut et non transformés; animaux vivants; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; malt; graines et semences brutes et non transformées; bulbes, semis et semences; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits, sodas ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) bénéficiant de l’indication géographique protégée « Cidre de Bretagne » ou « Cidre Breton », « Whisky de Bretagne » ou « Whisky Breton », « Pommeau de Bretagne », « Eau-de-vie de cidre de Bretagne » ;
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ; portage salarial ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; études de marché ; recherche de parraineurs, recherche de sponsors et partenaires pour la promotion de produits et services ; services de réseautage d'affaires ; services d'expertises en productivité d'entreprises ; conseils commerciaux aux membres d'une association pour le traitement et la commercialisation de produits agricoles et horticoles ; conseils et informations commerciaux au profit des membres d'une association, en terme notamment de type de production, d'approvisionnements et de gestion et suivi de cultures ou d'élevages ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'enregistrement et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; service de vente au détail de produits alimentaires issus de l’agriculture ;
Informations, conseils, consultations en matière d'assurances ; gestion financière ; analyse financière ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; études de faisabilité financière ; parrainage financier ; placement de fonds ; services de garanties (cautions) ; acquisition de biens immobiliers pour des tiers ; affaires immobilières ; placements immobiliers ; gérance de biens immobiliers ; location de biens immobiliers, location d’exploitations agricoles ;
Formation ; divertissement ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, symposiums, séminaires ou ateliers de formation ; planification de réceptions (divertissement) ; production de films ; services d'édition de produits imprimés, de livres, de magazines, de revues ; micro-édition ; publication de textes, autres que textes publicitaires ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services de publication électronique de revues sur des groupes d'intérêt collégiaux, sociaux et communautaires ; photographie ; reportages photographiques ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; élevage d'animaux ; conseils en agriculture, horticulture, sylviculture, élevage d'animaux. Mise à disposition d'informations dans les domaines de l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'élevage d'animaux.
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