Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MILITES
M. Bertrand LABBE

Numéro de dépôt :
4037760
Date de dépôt :
07/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/10/2023
MILITES de Bertrand LABBE

Présentation de la marque MILITES

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2013 par monsieur Bertrand LABBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MILITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est monsieur Bertrand LABBE domicilié(e) 16 Rue des acacias, za les tilleuls - 26120 - Montélier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bertrand LABBE domicilié(e) 16 Rue des acacias, za les tilleuls - 26120 - Montélier - France.

La marque MILITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037760.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILITES est expirée depuis le 7 octobre 2023.


M. Bertrand LABBE - 16 Rue des acacias, za les tilleuls - 26120 - Montélier - France


M. Bertrand LABBE - 16 Rue des acacias, za les tilleuls - 26120 - Montélier - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.