LES MAS DU SOLEIL
Présentation de la marque LES MAS DU SOLEIL
Déposée le 16 février 1988 par BERTRAND Jean-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES MAS DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LES MAS DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1450950.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MAS DU SOLEIL est expirée depuis le 16 février 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30