Déposée le 7 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) BERTRAND Jean-Michel & Cie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BOCAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-46 du 15 novembre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERTRAND Jean-Michel & Cie domicilié(e) BP 45, 89390 RAVIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 925 473 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU - France.
La marque BOCAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644760.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOCAP est expirée depuis le 7 octobre 2006.
BERTRAND Jean-Michel & Cie a également déposé les autres marques suivantes : EURO SARCO , EURO SARCO
BERTRAND Jean-Michel & Cie (SA) - BP 45, 89390 RAVIERES - France - SIREN 329925473
CABINET CLAUDE GUIU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-12
Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46
Produits de l'imprimerie; papeterie; affiches; albums; objets d'art gravés; objets d'art lithographiés; cache-pots en papier; cartonnages; catalogues; chapelets; fournitures pour écrire; papier d'emballage; essuie-mains en papier; faire-part (papeterie); gravures; images; impressions; journaux; livres; livrets; mouchoirs de poche en papier; linge de table en papier; portraits; cartes postales; registres; revues; linge de toilette en papier.Oreillers à air non à usage médical; coussins à air non à usage médical; cercueils; garnitures de cercueils non métalliques.Tissus à usage textile; courtepointes; coutils; couvertures de lit; draps; enveloppes de matelas; étoffes; housses d'oreillers; housses d'oreillers pour la garniture des cercueils; linceuls; linge ouvré; textile non tissé; plaids; tissus de soie; tentures murales en matière textile; draps et tissus destinés à garnir les cercueils; taies d'oreillers pour la garniture des cercueils; couvertures pour la garniture des cercueils; housses pour la manipulation et l'exhumation des corps.Blouse, blouses jetables; combinaisons (vêtements); combinaisons jetables (vêtements); gants (habillement); tabliers (vêtements); coiffes
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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