Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERTRAND
M. Bertrand (Jean-Marc)

Numéro de dépôt :
954131
Date de dépôt :
30/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BERTRAND

Déposée le 30 avril 1976 par monsieur Bertrand (Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BERTRAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bertrand (Jean-Marc domicilié(e) Landerrouet-sur-Ségur (Gironde). - France.

La marque BERTRAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 954131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BERTRAND est expirée depuis le 30 avril 1986.


M. Bertrand (Jean-Marc) - Landerrouet-sur-Ségur (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-512

Machines machines-outils, machines agricoles, et plus particulièrement machines à vendanger, à épamprer, à effeuiller.