Déposée le 1 décembre 2011 par monsieur bertrand jean-Luc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TracerNet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-51 du 23 décembre 2011.
Le déposant est monsieur bertrand jean-Luc domicilié(e) 4 avenue du president roosevelt - 93360 - NEUILLY PLAISANCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. bertrand jean luc domicilié(e) 4 ave du president roosevelt - 93360 - NEUILLY PLAISANCE - France.
La marque TracerNet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878483.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TracerNet est expirée depuis le 1 décembre 2021.
M. bertrand jean-Luc - 4 avenue du president roosevelt - 93360 - NEUILLY PLAISANCE - France
M. bertrand jean luc - 4 ave du president roosevelt - 93360 - NEUILLY PLAISANCE - France
Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39
Support d'identification visuel (support type carte de crédit, fond d'écran) avec code unique sécurisé à associer à tous types d'objets et de biens personnels (bagages, téléphone portable, trousseau de clefs) ;
Support d'identification visuel (papier, étiquettes) avec code unique sécurisé à associer à tous types d'objets et de biens personnels (bagages, téléphone portable, trousseau de clefs) ;
Malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; produits et services d'identification, de réconciliation et de traçabilité d'information de tous types d'objets, produits et animaux domestiques en générales garés ou perdus permettant la réception d'informations via les réseaux de télécommunications le traitement et la gestion informatiques d'informer, notifier via les réseaux de télécommunications que les objets, produits et animaux domestiques en générales ont été retrouvés dans le domaine du transport (aérien, ferroviaire, maritime, routier), du tourisme et le secteur urbain ;
Reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; service mondial de télécommunication (Internet, iata, téléphone, SMS) permettant si les objets sont égarés la réconciliation et la traçabilité des informations des propriétaires afin de les informer directement que leurs objets ont été trouvés et d'en permettre la récupération ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;
Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport).
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