Déposée le 7 octobre 1983 par la société BERTRAND & JEAN-GUSTAVE DENIS & CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MAYENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société BERTRAND & JEAN-GUSTAVE DENIS & CIE domicilié(e) "Fontaine-Daniel", Saint-Georges, Buttavent, 53100 MAYENNE (dossier no 2023217) - France et immatriculée sous le numéro RCS 735 750 143 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2023217) - France.
La marque MAYENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1445205.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAYENNE est expirée depuis le 7 octobre 2003.
BERTRAND & JEAN-GUSTAVE DENIS & CIE a également déposé les autres marques suivantes : SUPER HELIOFONTAINE
BERTRAND & JEAN-GUSTAVE DENIS & CIE - "Fontaine-Daniel", Saint-Georges, Buttavent, 53100 MAYENNE (dossier no 2023217) - France - SIREN 735750143
NOVAMARK - (dossier no 2023217) - France
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 1993 n°2023217 - Publication au BOPI 1993-09-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-24
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer, etc.);matières textiles fribreuses brutes.Fils.Tissus, tissus pour vêtements, tissus pour l'ameublement, toiles, toiles pour l'ameublement, couverture de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers; tentures (excepté en tissu).
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MAYENNE"
