Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TROUVETTE
Numéro de dépôt :
13131
Date de dépôt :
01/10/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Grenoble
Présentation de la marque TROUVETTE
Déposée le 1 octobre 1979 par BERTRAND Jean-Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Grenoble), la marque française « TROUVETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TROUVETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 13131.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TROUVETTE est expirée depuis le 1 octobre 1989.
BERTRAND Jean-Francois a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-025