Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE 28.COM
BERTRAND Jean François

Numéro de dépôt :
3249055
Date de dépôt :
30/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2013
LE 28.COM de BERTRAND Jean François

Présentation de la marque LE 28.COM

Déposée le 30 septembre 2003 par BERTRAND Jean François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE 28.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est BERTRAND Jean François domicilié(e) 6 rue du Grand Séminaire,28630 LE COUDRAY - 28630 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean François BERTRAND domicilié(e) 6 rue du Grand Séminaire,28630 LE COUDRAY - 28630 - France.

La marque LE 28.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE 28.COM est expirée depuis le 30 septembre 2013.


BERTRAND Jean François - 6 rue du Grand Séminaire,28630 LE COUDRAY - 28630 - France


Jean François BERTRAND - 6 rue du Grand Séminaire,28630 LE COUDRAY - 28630 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Télécommunications.