Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A LA VIEILLE RENOMMEE
M. Bertrand (Jean-Claude, Gaston, Fernand), Javrezac

Numéro de dépôt :
939236
Date de dépôt :
14/11/1975
Lieu de dépôt :
Cognac

Présentation de la marque A LA VIEILLE RENOMMEE

Déposée le 14 novembre 1975 par monsieur Bertrand (Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Cognac), la marque française « A LA VIEILLE RENOMMEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bertrand (Jean-Claude domicilié(e) (Charente). - France.

La marque A LA VIEILLE RENOMMEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque A LA VIEILLE RENOMMEE est expirée depuis le 14 novembre 1985.

Bertrand (Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : LOCA GERANCE , LOCASSISTANCE , PIERRE LOISIR , LOCAGENAL SYSTEM , LOCAGENAL PIERRE LOISIR , COMPAGNIE DES RENTES & CAPITAUX C.R.C. , AFAP ASSOCIATION FRANCAISE D'ASSURANCE PREVOYANCE , PORTRAITS D'ASIE , LOCA GESTION , PATRIMOINE LOISIR


M. Bertrand (Jean-Claude, Gaston, Fernand), Javrezac - (Charente). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-489

Viande;charcuterie;salaison.