Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DISCOREALE
Numéro de dépôt :
1089894
Date de dépôt :
14/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque DISCOREALE
Déposée le 14 mars 1979 par monsieur BERTRAND JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DISCOREALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DISCOREALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1089894.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DISCOREALE est expirée depuis le 14 mars 1989.
BERTRAND JACQUES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-042