Marque expirée - Marque en non vigueur

ASCIA
Bertrand HEURTEAU
Gilles COUTAUD
Nicolas BESCOND
Eric BODIN
Redouane NASSIM
Christophe GUILLO

Numéro de dépôt :
3656866
Date de dépôt :
12/06/2009
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
12/06/2019
ASCIA de Bertrand HEURTEAU

Présentation de la marque ASCIA

Déposée le 12 juin 2009 par Bertrand HEURTEAU, Gilles COUTAUD, Nicolas BESCOND, Eric BODIN, Redouane NASSIM, Christophe GUILLO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ASCIA »

Les déposants sont Bertrand HEURTEAU domicilié(e) 4 bis Place du Beau Verger - 44120 - VERTOU - France, Gilles COUTAUD domicilié(e) 4 bis Place du beau verger - 44120 - VERTOU - France, Nicolas BESCOND domicilié(e) 4 bis Place du beau verger - 44120 - VERTOU - France, Eric BODIN domicilié(e) 4 bis Place du Beau Verger - 44120 - VERTOU - France, Redouane NASSIM domicilié(e) 4 bis Place du Beau Verger - 44120 - VERTOU - France, Christophe GUILLO domicilié(e) 4 bis Place du Beau verger - 44120 - VERTOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bertrand HEURTEAU domicilié(e) 4 bis Place du Beau Verger - 44120 - VERTOU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASCIA est expirée depuis le 12 juin 2019.


Bertrand HEURTEAU - 4 bis Place du Beau Verger - 44120 - VERTOU - France

Gilles COUTAUD - 4 bis Place du beau verger - 44120 - VERTOU - France

Nicolas BESCOND - 4 bis Place du beau verger - 44120 - VERTOU - France

Eric BODIN - 4 bis Place du Beau Verger - 44120 - VERTOU - France

Redouane NASSIM - 4 bis Place du Beau Verger - 44120 - VERTOU - France

Christophe GUILLO - 4 bis Place du Beau verger - 44120 - VERTOU - France


Bertrand HEURTEAU - 4 bis Place du Beau Verger - 44120 - VERTOU - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.