Marque expirée - Marque en non vigueur

LAV'GLASS
BERTRAND HEURTAUX

Numéro de dépôt :
3584536
Date de dépôt :
24/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2018
LAV\'GLASS de BERTRAND HEURTAUX

Présentation de la marque LAV'GLASS

Déposée le 24 juin 2008 par BERTRAND HEURTAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LAV'GLASS »

Le déposant est BERTRAND HEURTAUX domicilié(e) 4 RUE DE VERDUN - 76410 - SAINT AUBIN LES ELBEUF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEURTAUX, SAS domicilié(e) 4 RUE DE VERDUN - 76410 - SAINT AUBIN LES ELBEUF - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAV'GLASS est expirée depuis le 24 juin 2018.

BERTRAND HEURTAUX a également déposé les autres marques suivantes : MOUSS a SEC , NAÏA


BERTRAND HEURTAUX - 4 RUE DE VERDUN - 76410 - SAINT AUBIN LES ELBEUF - France


HEURTAUX, SAS - 4 RUE DE VERDUN - 76410 - SAINT AUBIN LES ELBEUF - France


Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31

Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Inscription le 3 septembre 2009 - Rejet partiel n°505493 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-03

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Préparations pour polir, et abraser ;

Appareils de polarisation.