Marque expirée - Marque en non vigueur
MINI EM-1 WWW.EM-FRANCE.FR
Numéro de dépôt :
3672680
Date de dépôt :
27/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2019
Présentation de la marque MINI EM-1 WWW.EM-FRANCE.FR
Déposée le 27 août 2009 par Bertrand Grevet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINI EM-1 WWW.EM-FRANCE.FR »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI EM-1 WWW.EM-FRANCE.FR est expirée depuis le 27 août 2019.
Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40
Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04