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Marques déposées par BERTRAND Gérard
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TERRES DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRES DE FRANCE
BERTRAND Gérard

Numéro de dépôt :
97697875
Date de dépôt :
17/09/1997
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
17/09/2027

Présentation de la marque TERRES DE FRANCE

Déposée le 17 septembre 1997 par BERTRAND Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « TERRES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est BERTRAND Gérard domicilié(e) Domaine de Cigalus, Lieudit la Clause - 11200 - BIZANET - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

La marque TERRES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERRES DE FRANCE arrivera à expiration en date du 17 septembre 2027.

BERTRAND Gérard a également déposé les autres marques suivantes : "L'ECHO DU PARADIS" , GRAIN DE MUSCAT , ORIGINE nature , SAINTE PAULE , L'ENCLOS DU PARADIS , VEUVE BERTRAND , GERARD BERTRAND , L'ENCLOS DES CIGALES


BERTRAND Gérard - Domaine de Cigalus, Lieudit la Clause - 11200 - BIZANET - France


CABINET PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 30 mai 2007 n°2342503 - Publication au BOPI 2007-05-30

Inscription le 13 août 2003 - Rejet partiel n°375636 - Publication au BOPI 2003-08-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-33

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Renouvellement sans limitation le 3 août 2017 n°2656457 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-08-03

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins, des eaux de vie), vin d'appellation d'origine contrôlée, eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée.