Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELECTION GERARD BERTRAND
Monsieur BERTRAND GERARD

Numéro de dépôt :
92408229
Date de dépôt :
20/02/1992
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
20/02/2002

Présentation de la marque SELECTION GERARD BERTRAND

Déposée le 20 février 1992 par monsieur BERTRAND GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « SELECTION GERARD BERTRAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est monsieur BERTRAND GERARD domicilié(e) 11200 SAINT ANDRE DE ROQUELONGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard BERTRAND - France.

La marque SELECTION GERARD BERTRAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTION GERARD BERTRAND est expirée depuis le 20 février 2002.

BERTRAND GERARD a également déposé les autres marques suivantes : "L'ECHO DU PARADIS" , DIVIMER , SAINT VICTOR , MOULIN DE VILLEMAJOU , GRAIN DE MUSCAT , ORIGINE nature , L'ENCLOS DES ANGES , ST GEORGES , GEORGES BERTRAND , CYCLO BAND


Monsieur BERTRAND GERARD - 11200 SAINT ANDRE DE ROQUELONGUE - France


Monsieur Gérard BERTRAND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Boissons alcooliques à l'exception des Bières