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Marques déposées par BERTRAND Gérard
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SAINTE PAULE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAINTE PAULE
BERTRAND Gérard

Numéro de dépôt :
92417905
Date de dépôt :
23/04/1992
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
23/04/2022

Présentation de la marque SAINTE PAULE

Déposée le 23 avril 1992 par BERTRAND Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « SAINTE PAULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-19 du 19 juin 1992.

Le déposant est BERTRAND Gérard domicilié(e) Domaine Cigalus - 11200 - BIZANET - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

La marque SAINTE PAULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAINTE PAULE est expirée depuis le 23 avril 2022.

BERTRAND Gérard a également déposé les autres marques suivantes : "L'ECHO DU PARADIS" , GRAIN DE MUSCAT , ORIGINE nature , L'ENCLOS DU PARADIS , VEUVE BERTRAND , TERRES DE FRANCE , GERARD BERTRAND , L'ENCLOS DES CIGALES


BERTRAND Gérard - Domaine Cigalus - 11200 - BIZANET - France


Cabinet PLASSERAUD - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2000 n°2209140 - Publication au BOPI 2000-10-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37

Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19

Renouvellement sans limitation le 16 février 2012 n°2491830 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-16

Boissons alcooliques à l'exception des bières