Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORIGINE nature
M. BERTRAND Gérard

Numéro de dépôt :
4363307
Date de dépôt :
22/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/05/2027
ORIGINE nature de BERTRAND Gérard

Présentation de la marque ORIGINE nature

Déposée le 22 mai 2017 par monsieur BERTRAND Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ORIGINE nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est monsieur BERTRAND Gérard domicilié(e) Lieudit la Clause, Domaine de Cigalus - 11200 - BIZANET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

La marque ORIGINE nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4363307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIGINE nature arrivera à expiration en date du 22 mai 2027.

BERTRAND Gérard a également déposé les autres marques suivantes : "L'ECHO DU PARADIS" , GRAIN DE MUSCAT , SAINTE PAULE , L'ENCLOS DU PARADIS , VEUVE BERTRAND , TERRES DE FRANCE , GERARD BERTRAND , L'ENCLOS DES CIGALES


M. BERTRAND Gérard - Lieudit la Clause, Domaine de Cigalus - 11200 - BIZANET - France


CABINET PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Errata de la publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Logiciels ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; publications électroniques en tous genres et sous toutes les formes ; publications électroniques téléchargeables ; programmes informatiques multimédias interactifs ; disques compacts, CD-Rom, cassettes, DVD, tous préenregistrés ; films cinématographiques préenregistrés ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; salades de fruits, salades de légumes ; gelées, confitures, compotes ; marmelades, fruits confits ; zestes de fruits conserves de fruits ; fruits glacés ; oeufs, lait et produits laitiers ; desserts lactés ; boissons lactées où le lait prédomine, fromages ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; mets et plats préparés à base des viande, poisson, volaille, gibier, fruits et/ou légumes ; crustacés (non vivants) ; caviar ; coquillages (non vivants) ; foie gras ; homards (non vivants) ; huîtres (non vivantes) ; saumon ; jus végétaux pour la cuisine ; jus de viande ; jus de truffe ; jus de légumes ; préparation pour faire des potages ; truffes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, biscottes, blinis, galettes, crêpes (alimentation ; brioches ; pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; sauces à salade ; jus de viande (sauce) ; épices ; piments (assaisonnement) ; poivre ; assaisonnements pour l'alimentation ; condiments ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; quiches ; tartes ; sushi ; taboulé ; biscuiterie, gâteaux, gaufres, macarons, sucrerie, sucreries, confiserie, petits fours (pâtisserie) ; chocolat ; décorations en chocolat et en sucre pour gâteaux ; essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles) ; infusions non médicinales ; boissons à base de thé, de café, de chocolat ; thé et café glacé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs et cocktails sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; cocktails alcoolisés ; essences alcooliques ; extraits alcooliques ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Service de vente au détail des produits suivants : logiciels ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; publications électroniques en tous genres et sous toutes les formes ; publications électroniques téléchargeables ; programmes informatiques multimédias interactifs ; disques compacts, CD-Rom, cassettes, DVD, tous préenregistrés ; films cinématographiques préenregistrés. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; salades de fruits, salades de légumes ; gelées, confitures, compotes ; marmelades, fruits confits ; zestes de fruits conserves de fruits ; fruits glacés ; oeufs, lait et produits laitiers ; desserts lactés ; boissons lactées où le lait prédomine, fromages ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; mets et plats préparés à base des viande, poisson, volaille, gibier, fruits et/ou légumes ; crustacés (non vivants) ; caviar ; coquillages (non vivants) ; foie gras ; homards (non vivants) ; huîtres (non vivantes) ; saumon ; jus végétaux pour la cuisine ; jus de viande ; jus de truffe ; jus de légumes ; préparation pour faire des potages ; truffes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, biscottes, blinis, galettes, crêpes (alimentation ; brioches ; pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; sauces à salade ; jus de viande (sauce) ; épices ; piments (assaisonnement) ; poivre ; assaisonnements pour l'alimentation ; condiments ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; quiches ; tartes ; sushi ; taboulé ; biscuiterie, gâteaux, gaufres, macarons, sucrerie, sucreries, confiserie, petits fours (pâtisserie) ; chocolat ; décorations en chocolat et en sucre pour gâteaux ; essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles) ; infusions non médicinales ; boissons à base de thé, de café, de chocolat ; thé et café glacé. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs et cocktails sans alcool. Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; cocktails alcoolisés ; essences alcooliques ; extraits alcooliques ;

Télécommunication ; mise à disposition de plateformes Internet, de portails Internet ou d'autres médias électroniques ; mise à disposition à savoir transmission de résultats et d'informations de recherches dans les domaines de l'alimentation et de l'oenologie ; fourniture d'accès à des informations en matière d'alimentation et d'oenologie ; contenues dans des banques de données ; fourniture en ligne de forums de communication dans le secteur de l'alimentation et de l'oenologie ; mise à disposition d'installations de télécommunication permettant le partage de blogues, photos, vidéos, podcasts et autres matériels audiovisuels ;

Services d'activités culturelles, artistiques, de divertissement et activités sportives ; manifestations de dégustation de vins et de mets à des fins éducatives et culturelles ; organisation d'expositions, de manifestations et d'évènements culturels et artistiques ; organisation d'expositions de peinture ; organisation de concerts, soirées dansantes et bals ; cours de cuisine et d'oenologie (éducation) ; éducation ; formation ; services d'enseignement ; organisation et conduite de séminaires ; stages et cours ; organisation de conférences ; forums ; congrès ; colloques ; édition de textes (autres que publicitaires) ; publication de livres ; microédition ;

Services de restaurants et de bars ; services d'hôtellerie et d'hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services de glacier ; salons de thé ; crêperie ; services de conseils en matière d'arts culinaires, d'oenologie et de gastronomie ; location de salles pour la tenue de réceptions, de conférences, d'expositions, d'évènements culturels, de concerts, de séminaires et de réunions ; services de garde d'enfants.