Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES PETITES VENDANGES
BERTRAND Gérard

Numéro de dépôt :
95585250
Date de dépôt :
09/08/1995
Lieu de dépôt :
NARBONNE

Présentation de la marque LES PETITES VENDANGES

Déposée le 9 août 1995 par BERTRAND Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « LES PETITES VENDANGES »

Le déposant est BERTRAND Gérard, domicilié(e) Route de Lézignan, 11200 ST ANDRE DE ROQUELONGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard BERTRAND - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BERTRAND Gérard a également déposé les autres marques suivantes : "L'ECHO DU PARADIS" , DIVIMER , SAINT VICTOR , MOULIN DE VILLEMAJOU , GRAIN DE MUSCAT , ORIGINE nature , L'ENCLOS DES ANGES , ST GEORGES , GEORGES BERTRAND , CYCLO BAND


BERTRAND Gérard - Route de Lézignan, 11200 ST ANDRE DE ROQUELONGUE - France


Monsieur Gérard BERTRAND - France


Inscription le 22 juillet 1996 - Rejet total n°204260 - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1996-07-22

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)