Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BERTRAND Gérard
/
L'ENCLOS DU PARADIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ENCLOS DU PARADIS
BERTRAND Gérard

Numéro de dépôt :
96611280
Date de dépôt :
13/02/1996
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
13/02/2016

Présentation de la marque L'ENCLOS DU PARADIS

Déposée le 13 février 1996 par BERTRAND Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « L'ENCLOS DU PARADIS »

Le déposant est BERTRAND Gérard domicilié(e) Avenue de Lézignan,11200 SAINT ANDRE DE ROQUELONGUE (dossier no 2299681) - 11200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 rue de la Loge, B.P. 42413,13215 MARSEILLE CEDEX 2 (dossier no 2299681) - 13215 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ENCLOS DU PARADIS est expirée depuis le 13 février 2016.

BERTRAND Gérard a également déposé les autres marques suivantes : "L'ECHO DU PARADIS" , GRAIN DE MUSCAT , ORIGINE nature , SAINTE PAULE , VEUVE BERTRAND , TERRES DE FRANCE , GERARD BERTRAND , L'ENCLOS DES CIGALES


BERTRAND Gérard - Avenue de Lézignan,11200 SAINT ANDRE DE ROQUELONGUE (dossier no 2299681) - 11200 - France


CABINET MAREK - 28 rue de la Loge, B.P. 42413,13215 MARSEILLE CEDEX 2 (dossier no 2299681) - 13215 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-52

Inscription le 6 août 1996 - Retrait partiel n°204672 - Publication au BOPI 1996-08-06

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2005 n°2299681 - Publication au BOPI 2005-10-24

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Vins d'appellation d'origine