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Marques déposées par BERTRAND Gérard
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GRAIN DE MUSCAT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GRAIN DE MUSCAT
BERTRAND Gérard

Numéro de dépôt :
97662990
Date de dépôt :
04/02/1997
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
04/02/2027

Présentation de la marque GRAIN DE MUSCAT

Déposée le 4 février 1997 par BERTRAND Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « GRAIN DE MUSCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.

Le déposant est BERTRAND Gérard domicilié(e) Domaine de Cigalus, Lieudit La Clause - 11200 - BIZANET - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

La marque GRAIN DE MUSCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97662990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GRAIN DE MUSCAT arrivera à expiration en date du 4 février 2027.

BERTRAND Gérard a également déposé les autres marques suivantes : "L'ECHO DU PARADIS" , ORIGINE nature , SAINTE PAULE , L'ENCLOS DU PARADIS , VEUVE BERTRAND , TERRES DE FRANCE , GERARD BERTRAND , L'ENCLOS DES CIGALES


BERTRAND Gérard - Domaine de Cigalus, Lieudit La Clause - 11200 - BIZANET - France


CABINET PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2006 n°2323916 - Publication au BOPI 2006-09-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-31

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

Renouvellement sans limitation le 9 février 2017 n°2640012 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-02-09

Vins d'appellation d'origine contrôlée comportant le terme "Muscat"