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Marques déposées par BERTRAND Gérard
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CLOS DES CIGALES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DES CIGALES
BERTRAND Gérard

Numéro de dépôt :
94551589
Date de dépôt :
20/12/1994
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
20/12/2004

Présentation de la marque CLOS DES CIGALES

Déposée le 20 décembre 1994 par BERTRAND Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « CLOS DES CIGALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est BERTRAND Gérard, domicilié(e) 11200 ST ANDRE DE ROQUELONGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard BERTRAND - France.

La marque CLOS DES CIGALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DES CIGALES est expirée depuis le 20 décembre 2004.

BERTRAND Gérard a également déposé les autres marques suivantes : "L'ECHO DU PARADIS" , DIVIMER , SAINT VICTOR , MOULIN DE VILLEMAJOU , GRAIN DE MUSCAT , ORIGINE nature , L'ENCLOS DES ANGES , ST GEORGES , GEORGES BERTRAND , CYCLO BAND


BERTRAND Gérard - 11200 ST ANDRE DE ROQUELONGUE - France


Monsieur Gérard BERTRAND - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

Vins d'appellation d'origine contrôlée.Boissons alcooliques à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie