Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GSAILS
M. BERTRAND GARET

Numéro de dépôt :
3913150
Date de dépôt :
16/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/04/2022
GSAILS de BERTRAND GARET

Présentation de la marque GSAILS

Déposée le 16 avril 2012 par monsieur BERTRAND GARET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « GSAILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est monsieur BERTRAND GARET domicilié(e) Ferme de la Houlotte, le chateau - 14400 - NONANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERTRAND GARET domicilié(e) Ferme de la Houlotte, le chateau - 14400 - NONANT - France.

La marque GSAILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22 23

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GSAILS est expirée depuis le 16 avril 2022.


M. BERTRAND GARET - Ferme de la Houlotte, le chateau - 14400 - NONANT - France


M. BERTRAND GARET - Ferme de la Houlotte, le chateau - 14400 - NONANT - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Parapluies, parasols et cannes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ; +VOILE D'OMBRAGE ET VELUM ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de verre à usage textile.