Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOSTRADAMUS
M. Bertrand (Gabriel, Louis)

Numéro de dépôt :
969307
Date de dépôt :
24/07/1976
Lieu de dépôt :
Salon-de-Provence

Présentation de la marque NOSTRADAMUS

Déposée le 24 juillet 1976 par monsieur Bertrand (Gabriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Salon-de-Provence), la marque française « NOSTRADAMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bertrand (Gabriel domicilié(e) 51, cours V.-Hugo (actuel 155), Salon-de-Provence (Bouches-du-Rhône). - France.

La marque NOSTRADAMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque NOSTRADAMUS est expirée depuis le 24 juillet 1986.

Bertrand (Gabriel a également déposé les autres marques suivantes : ACXIAS , le Moulin de Fontaine


M. Bertrand (Gabriel, Louis) - 51, cours V.-Hugo (actuel 155), Salon-de-Provence (Bouches-du-Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-538

Confiserie chocolats.