Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOUSSOGENE
Numéro de dépôt :
1035807
Date de dépôt :
13/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque MOUSSOGENE
Déposée le 13 décembre 1977 par BERTRAND FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOUSSOGENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MOUSSOGENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1035807.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MOUSSOGENE est expirée depuis le 13 décembre 1987.
BERTRAND FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-030