Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
69 SCORP SEXY CAR GRAPHIK
Mr BERTRAND Frédéric Mr AVAZERI Frédéric
Numéro de dépôt :
3352848
Date de dépôt :
04/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque 69 SCORP SEXY CAR GRAPHIK
Déposée le 4 avril 2005 par monsieur BERTRAND Frédéric et monsieur AVAZERI Frédéric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 69 SCORP SEXY CAR GRAPHIK »
Les déposants sont monsieur BERTRAND Frédéric domicilié(e) 15 impasse Mandel,34920 LE CRES - 34920 - France et monsieur AVAZERI Frédéric domicilié(e) 20 rue du Four à chaux,34680 ST GEORGES D'ORQUES - 34680 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 2 HOT sarl Mr BERTRAND Frédéric domicilié(e) 496 route de la Pompignane, Résidence Les Portes du Millénaire, Entrée C,34170 CASTELNAU LE LEZ - 34170 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BERTRAND Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : DIABOLIK PROJECKT
Mr BERTRAND Frédéric - 15 impasse Mandel,34920 LE CRES - 34920 - France
Mr AVAZERI Frédéric - 20 rue du Four à chaux,34680 ST GEORGES D'ORQUES - 34680 - France
2 HOT sarl Mr BERTRAND Frédéric - 496 route de la Pompignane, Résidence Les Portes du Millénaire, Entrée C,34170 CASTELNAU LE LEZ - 34170 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02
Inscription le 13 décembre 2005 - Rejet total n°424155 - Publication au BOPI 2005-12-13
Inscription le 14 juin 2006 - Changement d'adresse n°435279 - Publication au BOPI 2006-06-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-28
Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20
Accessoires pour carrosserie. Adhésifs. Vêtements.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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