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Marques déposées par BERTRAND Francette
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Morphée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Morphée
BERTRAND Francette

Numéro de dépôt :
3036538
Date de dépôt :
23/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/2010
Morphée de BERTRAND Francette

Présentation de la marque Morphée

Déposée le 23 juin 2000 par BERTRAND Francette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Morphée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-30 du 28 juillet 2000.

Le déposant est BERTRAND Francette, domicilié(e) Clos Janique, 81, Grande rue, 60510 La Rue Saint Pierre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS - France.

La marque Morphée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3036538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Morphée est expirée depuis le 23 juin 2010.

BERTRAND Francette a également déposé les autres marques suivantes : LE COUSSIN MALIN , LE COUSSIN MALIN MORPHÉE


BERTRAND Francette - Clos Janique, 81, Grande rue, 60510 La Rue Saint Pierre - France


SOCIETE DE PROTECTION DES INVENTIONS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-47

Inscription le 31 mai 2005 - Concession de licence n°412859 - Publication au BOPI 2005-05-31

Inscription le 6 février 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°428138 - Publication au BOPI 2006-02-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11

Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30

Couvertures de lit, couvertures de voyage, plaids.