Déposée le 21 mai 2004 par BERTRAND Francette
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE COUSSIN MALIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-26 du 25 juin 2004.
Le déposant est BERTRAND Francette domicilié(e) 24, rue du Pont Neuf,75001 PARIS - 75001 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France.
La marque LE COUSSIN MALIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293071.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BERTRAND Francette - 24, rue du Pont Neuf,75001 PARIS - 75001 - France
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France
Inscription le 6 février 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°428138 - Publication au BOPI 2006-02-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44
Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Couvertures à usage médical. Oreillers et coussins en tissu. Tissus à usage textile non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit. Couvertures à usage des handicapés, couvertures pour fauteuils roulants, couvertures de voyage, couvre-lits, couvre-pieds, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), couvertures pour fauteuils, plaids, couvertures de repos.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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