Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA GOUTTE DE MIEL
Numéro de dépôt :
1155374
Date de dépôt :
30/06/1980
Lieu de dépôt :
TARASCON
Présentation de la marque LA GOUTTE DE MIEL
Déposée le 30 juin 1980 par BERTRAND Fernand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARASCON), la marque française « LA GOUTTE DE MIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA GOUTTE DE MIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1155374.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LA GOUTTE DE MIEL est expirée depuis le 30 juin 1990.
BERTRAND Fernand a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-17